Propriété intellectuelle
Le site ainsi que l’ensemble des éléments qui le composent (textes, images, logo, graphismes, marques, base de données, etc.) sont la propriété exclusive de rugbyssimo.fr ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.Données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données les concernant. Les données collectées sont destinées exclusivement au fonctionnement du site et ne sont en aucun cas vendues à des tiers. Toute demande peut être adressée : via le formulaire de contact du site ; ou par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus.Droit applicable – Litiges
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Marseille.Hébergement
o2switch, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.